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Brevet européen · EP3514562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3514562
Numéro de demande
EP18152589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2018
Publié
24 juil. 2019
Délivré
27 mai 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 35/00 (2006.01)
G01R 17/10 (2006.01)
G01R 31/28 (2006.01)
H03K 19/00 (2006.01)
H04L 25/02 (2006.01)
G05F 1/46 (2006.01)
G05F 1/56 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

DESUMVILA, Salvador

Maidenhead, Berkshire SL6 4FJ, GB

SHAFEEU, Hassan

Maidenhead, Berkshire SL6 4FJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.