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Brevet européen · EP3514583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3514583
Numéro de demande
EP17850544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2017
Publié
24 juil. 2019
Délivré
9 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/28 (2006.01)
B32B 9/00 (2006.01)
B32B 15/04 (2006.01)
G02B 1/115 (2015.01)
G02B 5/26 (2006.01)
Priorité
JP 2016180585 15.09.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/026666 24.07.2017
Publication PCT
WO2018/051638 22.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

Central Glass Company, Limited

5253 Oaza Okiube Ube-shi, Yamaguchi 755-0001, JP

Inventeur

HORIE, Yuki

Matsusaka-shi Mie 515-0001, JP

KATO, Kazuhiro

Matsusaka-shi Mie 515-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.