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Brevet européen · EP3514634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3514634
Numéro de demande
EP19152348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2019
Publié
24 juil. 2019
Délivré
13 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04C 3/14 (2006.01)
Priorité
JP 2018005950 17.01.2018
JP 2018182255 27.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 9 oct. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Seiko Instruments Inc., 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba 261-8507, Japon → Seiko Watch Corporation, 5-11, Ginza 4-Chome,, Chuo-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  7. 19 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.06.2020

  8. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

Seiko Watch Corporation

5-11, Ginza 4-Chome, Chuo-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

FUJITA, Kazuhiro

Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

KAWATA, Masayuki

Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

FUJIWARA, Toshiyuki

Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.