ELEKTROMAGNETISCHES RELAIS

Brevet européen · EP3514817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3514817
Numéro de demande
EP19150793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2019
Publié
24 juil. 2019
Délivré
23 mars 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/28 (2006.01)
H01H 50/56 (2006.01)
H01R 13/03 (2006.01)
Priorité
JP 2018005829 17.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

MOCHIZUKI, Masahide

Tokyo 140-0002, JP

UCHIYAMA, Yusuke

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.