BATTERIE MIT GRÖSSERER RESISTENZ GEGEN DENDRITBILDUNG

Brevet européen · EP3514849 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3514849
Numéro de demande
EP18215600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2017
Publié
24 juil. 2019
Délivré
29 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01M 2/06 (2006.01)
H01M 2/02 (2006.01)
Priorité
US 201762553551 P 01.09.2017
US 201762448843 P 20.01.2017
US 201662423081 P 16.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 13 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

  7. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

Pacesetter, Inc.

645 Almanor Ave, Sunnyvale, CA 94085, US

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BEAUVAIS, Joseph

Liberty, SC South Carolina 29657, US

ARMSTRONG, Jeffrey

Pickens, SC South Carolina 29671, US

DUGGAN, John

Greenville, SC South Carolina 29617, US

BRUCH, Russell

Seneca, SC South Carolina 29672, US

HALLMARK, Christopher

Pickens, SC South Carolina 29671, US

BROOKS, Del, Charles III

Seneca, SC South Carolina 29672, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.