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Brevet européen · EP3514901 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3514901
- Numéro de demande
- EP19152904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2019
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/06 (2006.01)H02G 3/08 (2006.01)H02G 3/12 (2006.01)H02G 3/32 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800001513 19.01.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
MOCELLIN, Dario
36061 Bassa del Grappa (VI), IT
DECATALDO, Cosimo
36060 Pianezze (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.