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Brevet européen · EP3514901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3514901
Numéro de demande
EP19152904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2019
Publié
24 juil. 2019
Délivré
27 oct. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/06 (2006.01)
H02G 3/08 (2006.01)
H02G 3/12 (2006.01)
H02G 3/32 (2006.01)
Priorité
IT 201800001513 19.01.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  2. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

MOCELLIN, Dario

36061 Bassa del Grappa (VI), IT

DECATALDO, Cosimo

36060 Pianezze (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.