ANSCHLUSSDOSE

Brevet européen · EP3514902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3514902
Numéro de demande
EP19152917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2019
Publié
24 juil. 2019
Délivré
25 nov. 2020
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/06 (2006.01)
H02G 3/08 (2006.01)
H02G 3/12 (2006.01)
H02G 3/14 (2006.01)
H02G 3/32 (2006.01)
Priorité
IT 201800001528 19.01.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  3. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Inventeur

DECATALDO, Cosimo

36060 Pianezze (VI), IT

MOCELLIN, Dario

36061 Bassa del Grappa (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.