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Brevet européen · EP3514942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3514942
- Numéro de demande
- EP16916217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2016
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 8 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H02M 7/493 (2007.01)H02J 3/46 (2006.01)H02J 9/06 (2006.01)H02M 1/08 (2006.01)H02M 1/00 (2007.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/077129 14.09.2016
- Publication PCT
- WO2018/051433 22.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 4 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.05.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Titulaire
National University Corporation Yokohama National University
79-1, Tokiwadai Hodogaya-ku Yokohama-shi, Kanagawa 240-8501, JP
TOSHIBA MITSUBISHI-ELECTRIC INDUSTRIAL SYSTEMS CORPORATION
3-1-1 Kyobashi Chuo-ku,, Tokyo 104-0031, JP
Inventeur
Yokohama-shi Kanagawa 240-8501, JP
Tokyo 104-0031, JP
Tokyo, 104-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.