VERFAHREN, EINRICHTUNG UND PROGRAMM ZUR BILDCODIERUNG
Brevet européen · EP3515073 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3515073
- Numéro de demande
- EP19161426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2013
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04N 19/13 (2014.01)H04N 19/18 (2014.01)H04N 19/70 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/593 (2014.01)H04N 19/91 (2014.01)H04N 19/50 (2014.01)
- Priorité
- JP 2012069718 26.03.2012JP 2012069719 26.03.2012JP 2013062962 25.03.2013JP 2013062961 25.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 11 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 11.09.2020
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.