BILDCODIERUNGSVORRICHTUNG, BILDCODIERUNGSVERFAHREN UND BILDCODIERUNGSPROGRAMM

Brevet européen · EP3515080 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3515080
Numéro de demande
EP19161423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2013
Publié
24 juil. 2019
Délivré
9 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H04N 19/70 (2014.01)
H04N 19/13 (2014.01)
H04N 19/18 (2014.01)
H04N 19/176 (2014.01)
Priorité
JP 2012092077 13.04.2012
JP 2012092078 13.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 9 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  6. 11 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 11.09.2020

  7. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Inventeur

KUMAKURA, Toru

Yokohama-shi Kanagawa 221-0022, JP

FUKUSHIMA, Shigeru

Yokohama-shi Kanagawa 221-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.