ABGESCHIRMTES MODULARES ELEKTRONIKGEHÄUSE

Brevet européen · EP3515163 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3515163
Numéro de demande
EP19159155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2012
Publié
24 juil. 2019
Délivré
13 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H05K 9/00 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
US 201113101861 05.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 10 oct. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 10.10.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  7. 25 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 25.03.2021

  8. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Inventeur

NICOL, David H.

San Diego CA 92130, US

JOYCE, Michael Dugan

Chula Vista, CA 91913, US

BURGESS, Brendan

Poway, CA 92064, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.