SONNENSCHUTZSTRUKTUR
Brevet européen · EP3515172 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3515172
- Numéro de demande
- EP17778114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/82 (2006.01)A45B 17/00 (2006.01)B62D 33/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201662397602 P 21.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/052723 21.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/057740 29.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
HOBRATH, Gerald
Brunswick, Ohio 44212, US
BIGGE, William
Brunswick, Ohio 44212, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.