DOPPELDECKERSCHUHE

Brevet européen · EP3515175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3515175
Numéro de demande
EP17778107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
1 déc. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 43/063 (2006.01)
Priorité
US 201662397689 P 21.09.2016
Demande PCT
PCT/US2017/052669 21.09.2017
Publication PCT
WO2018/057708 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

MTD Products Inc.

5903 Grafton Road, Valley City, OH 44280, US

Inventeur

HOBRATH, Gerald

Brunswick, Ohio 44212, US

JIRA, Robert

Middleburg Heights, Ohio 44130, US

HARRISON, Anthony

Spencer, Ohio 44275, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.