MITTEL ZUR MODULATION DER SENSORISCHEN AUSWIRKUNG VON TABAK- ODER PFLANZLICHEM RAUCH
Brevet européen · EP3515215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3515215
- Numéro de demande
- EP17854026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2020.01)A24B 15/16 (2020.01)A24B 15/28 (2006.01)A24B 15/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201662398875 P 23.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/053052 22.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/057954 29.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 24 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 8 oct. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Sentiens, LLC, 11524-C Providence Road, Suite 229, Charlotte, North Carolina 28277, Etats-Unis d'Amérique → 1SourceIT, LLC, 8161 Ardrey Kell Rd, Suite 102, Charlotte, North Carolina 28277, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
Charlotte NC 28277, US
Charlotte NC 28277, US
Charlotte NC 28277, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.