MITTEL ZUR MODULATION DER SENSORISCHEN AUSWIRKUNG VON TABAK- ODER PFLANZLICHEM RAUCH

Brevet européen · EP3515215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3515215
Numéro de demande
EP17854026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A24F 47/00 (2020.01)
A24B 15/16 (2020.01)
A24B 15/28 (2006.01)
A24B 15/30 (2006.01)
Priorité
US 201662398875 P 23.09.2016
Demande PCT
PCT/US2017/053052 22.09.2017
Publication PCT
WO2018/057954 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 24 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  4. 8 oct. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Sentiens, LLC, 11524-C Providence Road, Suite 229, Charlotte, North Carolina 28277, Etats-Unis d'Amérique → 1SourceIT, LLC, 8161 Ardrey Kell Rd, Suite 102, Charlotte, North Carolina 28277, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  5. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  6. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Inventeur

VON BORSTEL, Reid

Charlotte NC 28277, US

TAN, Dennis

Charlotte NC 28277, US

SIVERLING, John

Charlotte NC 28277, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.