KOSMETISCHES GEWEBE

Brevet européen · EP3515221 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3515221
Numéro de demande
EP17780894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
28 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A41D 13/00 (2006.01)
D01F 1/10 (2006.01)
D04B 21/04 (2006.01)
Priorité
IT 201600093856 19.09.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/055601 15.09.2017
Publication PCT
WO2018/051285 22.03.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 27 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 27.07.2023

  7. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Titulaire

Humanwellness SA

Via Ferruccio Pelli 9, 6900 Lugano

Mandataire

Fabiano, Franke & MGT Sagl

FABIANO, FRANKE & MGT Sagl

Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

Inventeur

ABATI, Andrea

6825 Capolago

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.