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Brevet européen · EP3515229 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3515229
Numéro de demande
EP17784397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A44C 5/20 (2006.01)
A44C 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 201616113 22.09.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/055686 20.09.2017
Publication PCT
WO2018/055517 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  2. 5 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2024

  3. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  4. 15 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2024

  5. 16 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 16.11.2023

  6. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

Shri Shubham (HK) Ltd

20F Champion Building 287-291 Des Voeux Road, Central Sheung Wan, HK

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

DAGA, Abhinav

Mumbai 51, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.