KLAPPSTRUKTUR FÜR MATRATZEN
Brevet européen · EP3515253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3515253
- Numéro de demande
- EP17771732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 21 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A47C 21/02 (2006.01)
- Priorité
- ES 201631139 U 19.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/073563 19.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/050904 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 30 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
SÁNCHEZ ZARZA, Alberto
50006 Zaragoza, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.