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Brevet européen · EP3515254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3515254
Numéro de demande
EP17853609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
4 janv. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/08 (2006.01)
A61F 7/08 (2006.01)
Priorité
US 201662399720 P 26.09.2016
Demande PCT
PCT/US2017/046257 10.08.2017
Publication PCT
WO2018/057144 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Inventeur

DORSHORST, Christine

Kildeer, Illinois 60047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.