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Brevet européen · EP3515320 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3515320
Numéro de demande
EP17788334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
US 201662398726 P 23.09.2016
Demande PCT
PCT/US2017/053028 22.09.2017
Publication PCT
WO2018/057936 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Eximis Surgical Inc.

1772 Prairie Way, Unit E, Louisville, CO 80027, US

Inventeur

FUCHS, Robert

Louisville, Colorado 80027, US

JOHNSON, Dirk

Louisville, Colorado 80027, US

GREGG, William N.

Superior, Colorado 80027, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.