FREMDKRAFTBETÄTIGBARE PROTHESE
Brevet européen · EP3515371 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3515371
- Numéro de demande
- EP17781019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/58 (2006.01)A61F 2/68 (2006.01)A61F 2/70 (2006.01)A61F 2/76 (2006.01)A61F 2/80 (2006.01)
- Priorité
- CH 12522016 26.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/073730 20.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/054945 29.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 23 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.01.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.