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Brevet européen · EP3515378 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3515378
- Numéro de demande
- EP17768584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61F 5/055 (2006.01)
- Priorité
- US 201662396279 P 19.09.2016US 201662430258 P 05.12.2016US 201762504121 P 10.05.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/050206 06.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/052774 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
HSU, Henry
Foothill Ranch, CA 92610, US
POWELL, Mark, Harman
Foothill Ranch, CA 92610, US
WEBSTER, Christopher, Callicott
Foothill Ranch, CA 92610, US
OLIVO, Jared
Foothill Ranch, CA 92610, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.