ROLLSTUHL
Brevet européen · EP3515389 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3515389
- Numéro de demande
- EP17765407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61G 5/04 (2013.01)A61G 5/10 (2006.01)A61G 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016118037 23.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/072489 07.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/054694 29.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 15 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Braunpat AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 30 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 30.08.2024
1 entrée antérieure
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
53773 Hennef (Sieg), DE
99326 Ilmtal OT Griesheim, DE
98708 Gehren, DE
98693 Illmenau, DE
99867 Gotha, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.