ZELLMODULATION

Brevet européen · EP3515468 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3515468
Numéro de demande
EP17777325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61K 38/16 (2006.01)
A61K 38/17 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
GB 201616006 20.09.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/052808 20.09.2017
Publication PCT
WO2018/055373 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

CONNARIS, Helen

St. Andrews KY16 9ST, GB

TELFORD, Judith

St. Andrews KY16 9ST, GB

ROGERS, Graeme

St. Andrews KY16 9ST, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.