HYBRIDE MIKROKAPSELN

Brevet européen · EP3515587 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3515587
Numéro de demande
EP17762150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B01J 13/02 (2006.01)
B01J 13/16 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
A01N 25/28 (2006.01)
A61K 8/19 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CN2016/099465 20.09.2016
EP 16193786 13.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/072844 12.09.2017
Publication PCT
WO2018/054719 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

WU, Yongtao

Shanghai 201108, CN

OUALI, Lahoussine

1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.