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Brevet européen · EP3515693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3515693
- Numéro de demande
- EP17780653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B29C 65/18 (2006.01)B29C 65/22 (2006.01)B29C 65/36 (2006.01)B29C 65/72 (2006.01)B29C 65/30 (2006.01)B65B 51/10 (2006.01)B65B 51/14 (2006.01)B65B 51/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016117834 21.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/073903 21.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/055034 29.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 19 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 19.12.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
3 entrées antérieures
- 1 juin 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 01.06.2021
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
01705 Freital, DE
01705 Freital, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.