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Brevet européen · EP3515715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3515715
- Numéro de demande
- EP17854033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 16 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01L 11/02 (2006.01)A23L 3/015 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)G01N 31/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201662399103 P 23.09.2016US 201715712049 21.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/053070 22.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/057964 29.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 27 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 26 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.08.2022
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
Colorado Springs, CO 80920, US
Colorado Springs, CO 80916, US
Colorado Springs, CO 80921, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.