SYSTEME DE FREINAGE PAR MANQUE DE COURANT
Brevet européen · EP3515768 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3515768
- Numéro de demande
- EP17772454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60T 13/04 (2006.01)F16D 59/02 (2006.01)F16D 65/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1601376 21.09.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/000167 14.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/055243 29.03.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 14 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.11.2024
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
LORIOT, Jean-Marc
75015 Paris, FR
SALESSE, Christian
19340 Laroche près Feyt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.