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Brevet européen · EP3515806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3515806
Numéro de demande
EP17853785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
3 août 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63C 11/22 (2006.01)
Priorité
US 201615273238 22.09.2016
Demande PCT
PCT/US2017/052433 20.09.2017
Publication PCT
WO2018/057581 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Inventeur

STELLA, Joseph B.

Ipswich Massachusetts 09138, US

BELLONI, Alberto

16036 Genova, IT

COMINETTI, Corrado

16030 Genova, IT

LALLY, Bradley E.

San Diego California 92017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.