KÜHLWASSERABFLUSSSYSTEM FÜR EINEN SCHIFFSMOTOR
Brevet européen · EP3515811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3515811
- Numéro de demande
- EP16916962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2016
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 20/28 (2006.01)B63H 20/30 (2006.01)F01P 11/04 (2006.01)F01P 3/20 (2006.01)F01P 11/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2016/053293 23.09.2016
- Publication PCT
- WO2018/056996 29.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
CAHOON, William Melvin
Virginia Beach, Virginia 23456, US
FROHOCK, Justin
Virginia Beach, Virginia 23452, US
HASL, Emil
Virginia Beach, Virginia 23462, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.