KÜHLWASSERABFLUSSSYSTEM FÜR EINEN SCHIFFSMOTOR

Brevet européen · EP3515811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3515811
Numéro de demande
EP16916962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2016
Publié
31 juil. 2019
Délivré
29 déc. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 20/28 (2006.01)
B63H 20/30 (2006.01)
F01P 11/04 (2006.01)
F01P 3/20 (2006.01)
F01P 11/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2016/053293 23.09.2016
Publication PCT
WO2018/056996 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  3. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Inventeur

CAHOON, William Melvin

Virginia Beach, Virginia 23456, US

FROHOCK, Justin

Virginia Beach, Virginia 23452, US

HASL, Emil

Virginia Beach, Virginia 23462, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.