KRISTALLINE FORMEN
Brevet européen · EP3515924 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3515924
- Numéro de demande
- EP17771436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07F 9/6558 (2006.01)A61K 31/675 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2016/072562 22.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/073858 21.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/055016 29.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 19 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- Idorsia Pharmaceuticals Ltd, Hegenheimermattweg 91, 4123 Allschwil → Viatris Asia Pacific Pte. Ltd., 2 Shenton Way, #18-01, SGX Centre 1, Singapore 068804, Singapour
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.