VERSTÄRKUNG VON BAUTEILEN

Brevet européen · EP3516083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3516083
Numéro de demande
EP17765472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
3 janv. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21D 1/673 (2006.01)
B21D 17/00 (2006.01)
B21D 17/02 (2006.01)
B21D 17/04 (2006.01)
B22F 3/10 (2006.01)
B22F 7/06 (2006.01)
B23K 26/34 (2014.01)
B61D 17/00 (2006.01)
C23C 26/02 (2006.01)
B23K 26/144 (2014.01)
Priorité
EP 16382438 20.09.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/073634 19.09.2017
Publication PCT
WO2018/054902 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

AUTOTECH ENGINEERING S.L.

AUTOTECH ENGINEERING, S.L.

Parque Empresarial Boroa P2-A4, 48340 Amorebieta-Etxano, ES

Inventeur

BERTOLIN PRADAS, Oscar

08635 Sant Esteve Sesrovires Barcelona, ES

MOLINA MESA, Ricardo

08635 Sant Esteve Sesrovires Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.