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Brevet européen · EP3516138 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3516138
- Numéro de demande
- EP17797854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E05B 63/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016011498 25.09.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/000312 21.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/054408 29.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
DEISTLER, Tom
04552 Borna, DE
BAUER, Ulrich
04105 Leipzig, DE
ISONG, Ime
04107 Leipzig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.