BESCHLAGANORDNUNG
Brevet européen · EP3516143 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3516143
- Numéro de demande
- EP17758526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 28 mars 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016117819 21.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/071506 28.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/054654 29.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.03.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
DUCHAC, Robin
5020 Salzburg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.