LICHTWANNE
Brevet européen · EP3516291 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3516291
- Numéro de demande
- EP17762079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F21V 1/12 (2006.01)G03B 15/07 (2021.01)
- Priorité
- EP 16461556 20.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/071590 29.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/054657 29.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 26 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 31 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Titulaire
30-830 Krakow, PL
Inventeur
30-830 Krakow, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.