PROCÉDÉ D'AMÉLIORATION DES CAPACITÉS DE DÉTECTION D'UN SYSTÈME D'IMAGERIE MULTISPECTRALE

Brevet européen · EP3516353 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3516353
Numéro de demande
EP17784364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
25 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01J 3/28 (2006.01)
G01J 3/36 (2006.01)
H04N 5/33 (2006.01)
Priorité
FR 1659002 26.09.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/052543 22.09.2017
Publication PCT
WO2018/055300 29.03.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 2 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 02.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  6. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  7. 2 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.06.2022

  8. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Titulaire

Saphir Investissement

31670 Labège, FR

Inventeur

BRU, Richard

31670 Labège, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.