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Brevet européen · EP3516360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3516360
Numéro de demande
EP17768128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 3/20 (2006.01)
G01N 1/24 (2006.01)
Priorité
DE 102016217891 19.09.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/073404 18.09.2017
Publication PCT
WO2018/050879 22.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

Inficon GmbH

Bonner Straße 498, 50968 Köln, DE

Inventeur

DECKER, Silvio

50968 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.