BEHÄLTERSTOSSDETEKTIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3516402 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3516402
- Numéro de demande
- EP17788294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 16 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01P 1/12 (2006.01)B65D 79/02 (2006.01)B65D 90/48 (2006.01)G01P 15/08 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)G01P 15/18 (2013.01)
- Priorité
- US 201662396625 P 19.09.2016US 201715706000 15.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2017/055682 19.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/051323 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 17 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.06.2021
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
8270 Højbjerg, DK
8270 Højbjerg, DK
8270 Højbjerg, DK
8270 Højbjerg, DK
8270 Højbjerg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.