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Brevet européen · EP3516462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3516462
Numéro de demande
EP17816403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
30 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G08C 17/02 (2006.01)
G05B 15/02 (2006.01)
G05B 1/00 (2006.01)
G08C 13/00 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
Priorité
DE 102016118059 23.09.2016
DE 102017121969 21.09.2017
Demande PCT
PCT/DE2017/100812 23.09.2017
Publication PCT
WO2018/054428 29.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  7. 25 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.03.2021

  8. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

Rutzke, Marco

09337 Hohenstein-Ernstthal, DE

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Rutzke, Marco

09337 Hohenstein-Ernstthal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.