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Brevet européen · EP3516469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3516469
Numéro de demande
EP17851264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
15 août 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
7 avr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/00 (2006.01)
H04L 67/12 (2022.01)
B61L 15/00 (2006.01)
H04L 47/10 (2022.01)
H04W 4/48 (2018.01)
H04W 4/021 (2018.01)
Priorité
US 201662396487 P 19.09.2016
US 201715671204 08.08.2017
Demande PCT
PCT/US2017/046839 15.08.2017
Publication PCT
WO2018/052605 22.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  4. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  5. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  6. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Inventeur

MONG, Tab, Robert

Erie, PA 16531, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.