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Brevet européen · EP3516528 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3516528
Numéro de demande
EP17853756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06F 13/16 (2006.01)
C07H 21/04 (2006.01)
C12Q 1/6806 (2018.01)
C12N 15/10 (2006.01)
G06F 13/42 (2006.01)
Priorité
US 201662397855 P 21.09.2016
US 201762446178 P 13.01.2017
US 201762517671 P 09.06.2017
Demande PCT
PCT/US2017/052305 19.09.2017
Publication PCT
WO2018/057526 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Atlas Data Storage, Inc.

3500 South DuPont Highway, Dover, Delaware 19901, US

Inventeur

PECK, Bill James

Santa Clara California 95051, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.