AUTONOME ROUTENBESTIMMUNG

Brevet européen · EP3516582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3516582
Numéro de demande
EP17777333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
25 juin 2025
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06V 10/764 (2022.01)
G06V 10/774 (2022.01)
G06V 10/82 (2022.01)
G06V 20/56 (2022.01)
G06V 20/58 (2022.01)
Priorité
GB 201616097 21.09.2016
GB 201703527 06.03.2017
Demande PCT
PCT/GB2017/052818 21.09.2017
Publication PCT
WO2018/055378 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Oxa Autonomy Ltd

8050 Alec Issigonis Way Oxford Business Park North, Oxford Oxfordshire OX4 2FL, GB

Inventeur

BARNES, Daniel

Oxford Oxfordshire OX2 0JB, GB

MADDERN, William

Oxford Oxfordshire OX2 0JB, GB

POSNER, Ingmar

Oxford Oxfordshire OX2 0JB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.