RÉACTEUR D'ÉLECTROLYSE DE L'EAU (SOEC) OU PILE À COMBUSTIBLE (SOFC) À TAUX D'UTILISATION DE VAPEUR D'EAU OU RESPECTIVEMENT DE COMBUSTIBLE AUGMENTÉ

Brevet européen · EP3516721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3516721
Numéro de demande
EP17778230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
30 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01M 8/0273 (2016.01)
C25B 1/00 (2006.01)
C25B 1/10 (2006.01)
C25B 9/04 (2006.01)
C25B 9/10 (2006.01)
C25B 9/18 (2006.01)
C25B 15/08 (2006.01)
H01M 8/0286 (2016.01)
H01M 8/124 (2016.01)
F16J 15/02 (2006.01)
Priorité
FR 1658906 22.09.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/073839 20.09.2017
Publication PCT
WO2018/055011 29.03.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 28 juil. 2023

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    GENVIA SAS, Plaine Saint-Pierre-CS 10620 Avenue Joseph Lazare, 34535 Béziers Cedex, France

    Publié dans Swissreg le 28.07.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

ROUX, Guilhem

38120 Saint-Egreve, FR

DI IORIO, Stéphane

38250 Lans en Vercors, FR

REYTIER, Magali

38250 Villard de Lans, FR

ORESIC, Bruno

38210 Tullins, FR

Preneur de licence

GENVIA SAS

Plaine Saint-Pierre-CS 10620 Avenue Joseph Lazare, 34535 Béziers Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.