STECKER MIT SCHUTZ
Brevet européen · EP3516741 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3516741
- Numéro de demande
- EP17761893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 2 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01R 13/44 (2006.01)H01R 13/64 (2006.01)
- Priorité
- EP 16190273 23.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/072335 06.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/054685 29.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
4142 Münchenstein
68460 Lutterbach, FR
68440 Dietwiller, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.