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Brevet européen · EP3516759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3516759
Numéro de demande
EP16916533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2016
Publié
31 juil. 2019
Délivré
16 nov. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 21/44 (2006.01)
G01D 5/22 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
G01D 11/24 (2006.01)
H02K 24/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2016/099848 23.09.2016
Publication PCT
WO2018/053794 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Titulaire

Suzhou Littelfuse Ovs Co., Ltd.

Suzhou Littelfuse OVS Co., Ltd.

No. 6 Xinghai Street Suzhou Industrial Park, Jiangsu Province, CN

Inventeur

ZHAO, Jianfei

Suzhou, Jiangsu 215021, CN

ZHOU, Wei

Suzhou Jiangsu 215021, CN

LEE, Seong-Jae

Suzhou Jiangsu 215021, CN

LIU, Dong

Suzhou, Jiangsu 215021, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.