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Brevet européen · EP3516765 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3516765
Numéro de demande
EP17780519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
14 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
31 août 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H02S 20/30 (2014.01)
Priorité
PT 2016109625 20.09.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/055276 01.09.2017
Publication PCT
WO2018/055470 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 3 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.08.2023

  6. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Titulaire

SOLARISFLOAT, LDA.

4455-466 Matosinhos, PT

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

PINA, Luis

4200-465 Porto, PT

TEIXEIRA DA SILVA, Jorge

4200-465 Porto, PT

GOMES, Carla

4200-465 Porto, PT

CORREIA, Nuno

4200-465 Porto, PT

PINTO, Ricardo

4200-465 Porto, PT

MOITA, Nuno

4200-465 Porto, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.