BODENBEARBEITUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP3516938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3516938
Numéro de demande
EP18153860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2018
Publié
31 juil. 2019
Délivré
23 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A01B 15/02 (2006.01)
A01B 35/26 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 19 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

    Publié dans Swissreg le 19.04.2022

  7. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

BÄRNTHALER, Walter

8641 St. Marein im Mürztal, AT

BURBÖCK, Hannes

8652 Kindberg/Aumühl, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.