BODENBEARBEITUNGSWERKZEUG
Brevet européen · EP3516938 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3516938
- Numéro de demande
- EP18153860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2018
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A01B 15/02 (2006.01)A01B 35/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Inventeur
8641 St. Marein im Mürztal, AT
8652 Kindberg/Aumühl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.