SCHIEBER UND SCHIEBEVERSCHLUSS

Brevet européen · EP3516979 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3516979
Numéro de demande
EP16916827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2016
Publié
31 juil. 2019
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A44B 19/26 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/078253 26.09.2016
Publication PCT
WO2018/055760 29.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

YKK Corporation

1 Kanda Izumi-cho Chiyoda-ku, Tokyo 101-8642, JP

Inventeur

KOJIMA, Masayoshi

Kurobe-shi Toyama 938-8601, JP

SATO, Hideki

Kurobe-shi Toyama 938-8601, JP

INUKAI, Takayuki

Kurobe-shi Toyama 938-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.