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Brevet européen · EP3517039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3517039
Numéro de demande
EP19152930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2019
Publié
31 juil. 2019
Délivré
12 oct. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/03 (2006.01)
A61B 6/14 (2006.01)
A61B 6/00 (2006.01)
Priorité
FI 20185069 24.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Inventeur

SUURONEN, Esa

FI-04200 KERAVA, FI

KALKE, Martti

FI-04300 TUUSULA, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.