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Brevet européen · EP3517091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3517091
- Numéro de demande
- EP17852593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 1/02 (2006.01)B25J 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016187596 26.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/011285 21.03.2017
- Publication PCT
- WO2018/055812 29.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
SANKAI, Yoshiyuki
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0818, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.