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Brevet européen · EP3517169 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3517169
- Numéro de demande
- EP19156900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2011
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/37 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)
- Priorité
- US 32715810 P 23.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
3 entrées antérieures
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 29 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.08.2022
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
6082 Patsch, AT
6020 Innsbruck, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.